REMISE EN ETAT DES VOIES PUBLIQUES ENDOMMAGÉES PAR LES BOMBARDEMENTS (1942-1944)BATEAUX PAVÉS (1935-1948)BANCS (1931-1951)INONDATIONS (1938-1958)NEIGES ET GLACES (1954-1968)DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET ARRETES MUNICIPAUX RELATIFS A LA VOIRIE (1912-1974)

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3O - Vicinalité, téléphone, transports, navigation et régime des eaux

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3O

Cote/Cotes extrêmes

Date

1813-1974

Importance matérielle

24 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

REMISE EN ETAT DES VOIES PUBLIQUES ENDOMMAGÉES PAR LES BOMBARDEMENTS (1942-1944)BATEAUX PAVÉS (1935-1948)BANCS (1931-1951)INONDATIONS (1938-1958)NEIGES ET GLACES (1954-1968)DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ET ARRETES MUNICIPAUX RELATIFS A LA VOIRIE (1912-1974)

Cote/Cotes extrêmes

3O14

Date

1912-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

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